Mentions-légales

Catherine PEPERMANS – Relais de Montceaux

Chambre d’hôte depuis ../../..
Adresse : 15 rue des palais 77470 Montceaux les Meaux, France
Tél : 06 32 31 07 30 – Email : relaisdemontceaux@free.fr
SIRET : …

Informations légales

Les droits de propriété intellectuelle relatifs au site restent la propriété exclusive de Catherine PEPERMANS. Les marques de l’éditeur du site Relais de Montceaux et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. L’utilisation de ce site ne vous confère aucun droit. En conséquence, vous ne pouvez télécharger tout ou partie des textes, images, sons, photographies, données, marques et tout autre élément qui y sont contenus qu’à des fins strictement privées. Toute réutilisation, diffusion, commercialisation, reproduction et représentation, totale ou partielle, d’éléments du site à d’autres fins qu’un usage privé, sans l’autorisation préalable expresse de Catherine PEPERMANS, est interdite et constitutive du délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou d’atteinte aux droits voisins.

Les données nominatives sont collectées à des fins d’exécution du contrat et pourront être utilisées, avec l’accord du client, à des fins de communication commerciale sur la marque Relais de Montceaux exclusivement. Elles ne sont en aucun cas communiquées à des tiers. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, vous disposez à tout moment, notamment, d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification, sur simple demande adressée à relaisdemontceaux@free.fr.

Catherine PEPERMANS se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, Catherine PEPERMANS décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non disponibilité du service.